Les titres de dette représentent l’engagement d’un emprunteur envers un prêteur, avec le prêteur qui fournit des fonds en échange d’une rémunération.
Les emprunteurs peuvent être des entités publiques (comme l’État ou les collectivités locales) ou des entreprises privées.
Principaux titres de dette
Les principaux titres de dette incluent les bons du Trésor, les certificats de dépôt (émis par les banques), les obligations, et les billets de trésorerie (émis par les entreprises). Ces instruments financiers sont utilisés par les émetteurs pour lever des fonds auprès des investisseurs.
Définition et engagement
Les titres de dette représentent des prêts d’argent des investisseurs aux émetteurs. Ils comportent un double engagement pour le débiteur : payer des intérêts aux prêteurs à des dates fixées et rembourser le principal à une date déterminée. Les titres peuvent être émis à court terme (comme les bons du Trésor et les certificats de dépôt) ou à moyen et long terme (comme les obligations).
Titres de créances négociables (TCN)
Les TCN sont une source de financement à court et moyen terme utilisée par les entreprises, l’État et les banques. D’un montant unitaire élevé et à échéance fixe, les TCN doivent être notés par une agence spécialisée ou disposer d’un garant avec la même notation. Certaines entreprises d’investissement et émetteurs avec un visa de l’Autorité des marchés financiers peuvent être exemptés de cette obligation.
Catégories de TCN
- Certificats de dépôt (CD) : Souvent émis pour moins de trois mois (durée maximale de 24 mois), avec une contre-valeur minimale de 150 000 euros.
- Billets de trésorerie (BT) : Titres de créance négociables émis pour une durée de 10 jours à un an, avec une rémunération proche des conditions du marché monétaire.
- Bons à moyen terme négociables (BMTN) : Titres de créance négociables d’une durée supérieure à un an, émis généralement par les établissements de crédit, avec un montant unitaire de 150 000 euros.
Bons du trésor
Pour couvrir ses besoins de trésorerie à court terme, l’État émet des bons du Trésor à taux fixes (BTF) et à taux fixes avec intérêts annuels (BTAN). La durée d’émission de ces bons va de 3 mois à un an, avec un montant limité à 150 000 euros.
Obligations : titres de dette à long terme
Les obligations sont des titres de dette à long terme émis par des entreprises publiques ou privées, ou par le Trésor. Elles confèrent un droit de créance au porteur et sont caractérisées par un montant nominal, un taux de rémunération, une date d’échéance, et une période de versement des intérêts. Les obligations sont cotées en bourse, permettant leur achat et vente durant leur durée de vie.
Les titres de dette offrent une diversité d’options de financement pour les émetteurs et d’investissement pour les prêteurs, tout en comportant des risques et des coûts spécifiques à chaque type de titre.